Clean_Mail

Copyright © 1998 Jacques Guellec

Vocabulaire
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Les termes "logiciel" ou "le logiciel" identifient l'ensemble des fichiers
diffusés et constituant le programme informatique Clean_Mail, qu'il s'agisse de
code source ou bien de code exécutable.

Le terme "version standard" identifie une version non modifiée du logiciel
Clean_Mail, ou bien une version qui a été modifiée avec l'accord des ayant-droit,
et selon les termes ci-après.

Le terme "ayant-droit" regroupe la ou les personnes physiques ou morales
citées dans le Copyright de ce logiciel.

Le terme "vous" s'applique au lecteur de ce document, s'il envisage de copier
et distribuer le logiciel.

Le terme "logiciel libre" signifie que le logiciel est diffusé gratuitement
ou bien à moindre frais (frais de duplication et de diffusion) et que toute
personne le recevant est elle même autorisée à le redistribuer dans les
mêmes conditions qu'elle l'a reçue.


Conditions d'utilisation et de diffusion du logiciel Clean_Mail
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1. Vous pouvez distribuer sous quelque forme que ce soit le code source du
   logiciel à condition que cette notice de Copyright y figure sans avoir
   été altérée.

2. Vous pouvez modifier le logiciel comme bon vous semble à condition
   d'indiquer de façon claire et non ambigue dans chaque fichier modifié
   la date et la nature de ces modifications. En plus vous devez vous
   conformer à au-moins une des conditions suivantes :

     a. le logiciel modifié reste un logiciel libre, diffusable par tous et
        sans frais, dans le respect de cette notice de Copyright ;
     b. vous n'utilisez le logiciel modifié qu'au sein de votre entreprise ou
        organisme ;
     c. vous renommez tous les executables non standard du logiciel afin qu'il
        n'y ait pas de conflit avec les noms utilisés dans la version standard
        du logiciel (que vous devrez également fournir) ; vous devez également
        fournir une documentation pour chaque exécutable non-standard qui
        explique de façon claire les différences entre votre version et la
        version standard du logiciel ;
     d. vous concluez un accord spécifique avec les ayant-droit du logiciel.

3. Vous pouvez diffuser le logiciel sous forme de programme objet ou
   exécutable à condition de vous conformer à au-moins l'une des conditions
   suivantes :

     a. vous diffusez la version standard du logiciel, accompagné
        d'instructions permettant de récupérer sans frais le code source
        du logiciel ;
     b. vous diffusez un binaire de la version standard du logiciel
        accompagné du code source ;
     c. vous donnez aux exécutables non-standard un nom qui n'entre pas
        en conflit avec ceux de la version standard du logiciel, et
        documentez de façon claire et non ambigue les modifications
        par rapport à la version standard ;
     d. vous concluez un accord spécifique avec les ayant-droit du logiciel.


4. Vous avez le droit de faire payer les frais de reproduction et de diffusion
   du logiciel. Vous avez le droit de facture des prestations d'assistance à
   l'usage du logiciel. Vous n'avez pas le droit de vendre le logiciel.

5. Les données utilisées ou produites par le logiciel sont votre propriété et
   vous pouvez en faire ce que vous voulez, à condition de ne pas les
   combiner avec le logiciel pour en faire une nouvelle distribution.

6. Vous n'avez pas le droit d'utiliser le nom des ayant-droit pour effectuer
   la promotion d'un produit dérivé du logiciel, sauf autorisation écrite
   et préalable des ayant-droit.

7. Ce programme est distribué car potentiellement utile, mais SANS AUCUNE
   GARANTIE, ni explicite ni implicite, y compris les garanties de
   commercialisation ou d'adaptation dans un but spécifique.